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Section 02

Champ d'application des services

Les services offerts sur ce site sont destinés à la croissance spirituelle des entrepreneurs. Nous nous réservons le droit de modifier ou de suspendre ces services à tout moment.

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Core Terms

This section outlines the operative conditions that govern use of the service, including scope, account responsibilities, payment handling, and cancellation-related administration. For assistance with account-specific questions, contact Contact.

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03

Paiements et conditions commerciales

Operational Clause

Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Nous ne garantissons pas la disponibilité des services jusqu'à réception du paiement.

Reference document WIPO
04

Conditions commerciales générales

Administrative Clause

Les conditions commerciales peuvent être modifiées sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les conditions applicables.

Reference document HCCH
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05
Clause

Propriété intellectuelle

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06
Clause

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